Délibérations du conseil municipal 2000-2002 Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2002-211 Représentation de la ville à l'association des foyers de jeunes travailleurs (FJT)
$2 vues - 2002-211 Représentation de la ville à l\'association des foyers de jeunes travailleurs (FJT) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 10 octobre 2002
Cote : 513 W 32/58
Sujet : association / foyer / élu
Organisme : Association des foyers de jeunes travailleurs (Auxerre ; 1973?-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-212 Représentation de la ville au collège Paul-Bert
2 vues
Date : 10 octobre 2002
Cote : 513 W 32/59
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-213 Représentation de la ville au lycée Jacques-Amyot
2 vues
Date : 10 octobre 2002
Cote : 513 W 32/60
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-214 Adoption de décomptes définitifs
2 vues
Date : 10 octobre 2002
Cote : 513 W 32/61
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-215 Actes de gestion courante
2 vues
Date : 10 octobre 2002
Cote : 513 W 32/62
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-216 Aide aux sinistrés du Gard
2 vues
Date : 10 octobre 2002
Cote : 513 W 32/63
Sujet : action humanitaire
Lieu : Gard (France ; département)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-217 Convention territoriale – quartier Rive Droite
9 vues
Date : 10 octobre 2002
Cote : 513 W 32/64
Sujet : politique de la ville
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 14 novembre 2002
2 vues
Date : 14 novembre 2002
Cote : 513 W 32/65
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Compte-rendu de la séance du 14 novembre 2002
22 vues
Date : 14 novembre 2002
Cote : 513 W 32/66
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
1 vue
Date : 14 novembre 2002
Cote : 513 W 32/67
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication de Guy Férez sur la coopération intercommunale
11 vues
Date : 14 novembre 2002
Cote : 513 W 32/68
Sujet : établissement public de coopération intercommunale / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication de Guy Férez sur le projet d'aménagement et de développement durable
$8 vues - Communication de Guy Férez sur le projet d\'aménagement et de développement durable (ouvre la visionneuse)$
8 vues
Date : 14 novembre 2002
Cote : 513 W 32/69
Sujet : élu / urbanisme / développement durable
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Liste des présents et absents à la séance du 14 novembre 2002
1 vue
Date : 14 novembre 2002
Cote : 513 W 32/70
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-218 Élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) – Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
$2 vues - 2002-218 Élaboration du plan local d\'urbanisme (PLU) – Débat sur les orientations du Projet d\'Aménagement et de Développement Durable (PADD) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 14 novembre 2002
Cote : 513 W 32/71
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 28 novembre 2002
3 vues
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/72
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Compte-rendu de la séance du 28 novembre 2002
5 vues
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/73
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
1 vue
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/74
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication de Guy Férez « les quartiers d'Auxerre – les projets de renouvellement urbain »
$1 vue - Communication de Guy Férez « les quartiers d\'Auxerre – les projets de renouvellement urbain » (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/75
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Vœu de Patrick Tuphé relatif à la transmission aux conseillers municipaux du rapport d'audit comptable de l'Association municipale du troisième âge (AMTA) ; réponse du maire
$1 vue - Vœu de Patrick Tuphé relatif à la transmission aux conseillers municipaux du rapport d\'audit comptable de l\'Association municipale du troisième âge (AMTA) ; réponse du maire (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/76
Sujet : association / personne âgée / élu / finances locales
Organisme : Association municipale du troisième âge (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Vœu de Dominique Mary relatif au protocoles d'invitations des élus aux manifestations organisées par la ville ; réponse du maire
$1 vue - Vœu de Dominique Mary relatif au protocoles d\'invitations des élus aux manifestations organisées par la ville ; réponse du maire (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/77
Sujet : manifestation publique / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Vœu de Patrick Tuphé relatif à la remise en état du grand orgue de l'église Saint-Pierre ; réponse de Jean-Paul Rousseau
$1 vue - Vœu de Patrick Tuphé relatif à la remise en état du grand orgue de l\'église Saint-Pierre ; réponse de Jean-Paul Rousseau (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/78
Sujet : édifice cultuel / élu
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Vœu de Patrick Tuphé relatif au dossier de l'autoroute Troyes-Auxerre-Bourges
$1 vue - Vœu de Patrick Tuphé relatif au dossier de l\'autoroute Troyes-Auxerre-Bourges (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/79
Sujet : élu / réseau routier
Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Liste des présents et absents à la séance du 28 novembre 2002
1 vue
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/80
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-219 Conventions « Cœurs de Quartier » Rive Droite et Hauts d'Auxerre
$2 vues - 2002-219 Conventions « Cœurs de Quartier » Rive Droite et Hauts d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/81
Sujet : politique de la ville / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-220 Étude prévisionnelle de recomposition du paysage du quartier Saint-Siméon – rénovation de l'allée de la Colémine
$3 vues - 2002-220 Étude prévisionnelle de recomposition du paysage du quartier Saint-Siméon – rénovation de l\'allée de la Colémine (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/82
Sujet : opération d'urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-221 Renouvellement urbain – quartier des Brichères – étude d'urbanisme préalable – convention avec l'Office public municipal HLM
$6 vues - 2002-221 Renouvellement urbain – quartier des Brichères – étude d\'urbanisme préalable – convention avec l\'Office public municipal HLM (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/83
Sujet : politique de la ville / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-222 Office public municipal d'HLM – amélioration de 194 logements quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 72 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2002-222 Office public municipal d\'HLM – amélioration de 194 logements quartier Sainte-Geneviève à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 72 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/84
Sujet : finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-223 Délégation à l'OPM-HLM du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un bien immobilier
$2 vues - 2002-223 Délégation à l\'OPM-HLM du droit de préemption urbain à l\'occasion de la vente d\'un bien immobilier (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/85
Sujet : immobilier / urbanisme
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-224 Accueil des gens du voyage – modification des statuts de la Communauté des Communes de l'Auxerrois
$2 vues - 2002-224 Accueil des gens du voyage – modification des statuts de la Communauté des Communes de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/86
Sujet : établissement public de coopération intercommunale / nomade
Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-225 Maîtrise foncière de l'assiette du projet de voie aux Chesnez – opération 33 du POS valant PLU
$2 vues - 2002-225 Maîtrise foncière de l\'assiette du projet de voie aux Chesnez – opération 33 du POS valant PLU (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/87
Sujet : propriété publique / réseau routier
Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-226 Démolition des anciens établissements Pomona – procédure de mise en concurrence simplifiée
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/88
Sujet : commande publique / commerce alimentaire
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Établissements Pomona
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-227 Acquisition d'une emprise foncière pour incorporation dans le domaine public
$2 vues - 2002-227 Acquisition d\'une emprise foncière pour incorporation dans le domaine public (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/89
Sujet : immobilier / propriété publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-228 Locaux 14 rue Michel Lepeletier – convention de mise à disposition au Centre Communal d'Action Sociale
$5 vues - 2002-228 Locaux 14 rue Michel Lepeletier – convention de mise à disposition au Centre Communal d\'Action Sociale (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/90
Sujet : propriété publique
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michel-Lepelletier-de-Saint-Fargeau
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-229 Reversement à l'Association française contre les myopathies de droits d'entrées au stade nautique de l'Arbre sec dans le cadre du Téléthon
$2 vues - 2002-229 Reversement à l\'Association française contre les myopathies de droits d\'entrées au stade nautique de l\'Arbre sec dans le cadre du Téléthon (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/91
Sujet : association / recherche scientifique / comptabilité publique
Organisme : Association française contre les myopathies
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-230 Cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR, les Métiers du Bois, les Charpentiers de Bourgogne
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/92
Sujet : édifice cultuel / commande publique / patrimoine culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-231 Étude sanitaire des monuments historiques – églises Saint-Eusèbe, Saint-Pierre, et Saint-Loup à Vaux, chapelle des Visitandines, oratoire des Ursulines, et tour de l'Horloge
$2 vues - 2002-231 Étude sanitaire des monuments historiques – églises Saint-Eusèbe, Saint-Pierre, et Saint-Loup à Vaux, chapelle des Visitandines, oratoire des Ursulines, et tour de l\'Horloge (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/93
Sujet : patrimoine culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chapelle des Visitandines / Vaux (Yonne, France) -- Église Saint-Loup / Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre / Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe / Auxerre (Yonne, France) -- Église des Ursulines / Auxerre (Yonne, France) -- Tour de l'Horloge
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-232 Programme 2002 d'étanchéité en toitures terrasses – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise SMAC
$2 vues - 2002-232 Programme 2002 d\'étanchéité en toitures terrasses – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l\'entreprise SMAC (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/94
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-233 Travaux de réfection de la rue Paul Armandot entre la rue du Nil et la rue d'Égleny – avenant au lot n° 3 marché de travaux de dissimulation des réseaux avec l'entreprise Spie Trindel
$2 vues - 2002-233 Travaux de réfection de la rue Paul Armandot entre la rue du Nil et la rue d\'Égleny – avenant au lot n° 3 marché de travaux de dissimulation des réseaux avec l\'entreprise Spie Trindel (ouvre la visionneuse)$
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Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/95
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Nil / Auxerre (Yonne, France) -- Rue d'Égleny / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Armandot
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-234 Sensibilisation des enfants de 4 à 12 ans sur les dangers de la rue – organisation d'une exposition-jeu itinérante du musée en Herbe
$3 vues - 2002-234 Sensibilisation des enfants de 4 à 12 ans sur les dangers de la rue – organisation d\'une exposition-jeu itinérante du musée en Herbe (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/96
Sujet : enfant / action culturelle
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-235 Reversement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) du tiers des produits des concessions funéraires
$2 vues - 2002-235 Reversement au Centre Communal d\'Action Sociale (CCAS) du tiers des produits des concessions funéraires (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/97
Sujet : finances locales / action sociale
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-236 Admission en non-valeurs – budget Parking du Pont
2 vues
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/98
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-237 Conventions avec le Conseil Général de l'Yonne – utilisation des installations sportives mises à la disposition des collèges
$2 vues - 2002-237 Conventions avec le Conseil Général de l\'Yonne – utilisation des installations sportives mises à la disposition des collèges (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/99
Sujet : établissement d'enseignement / installation sportive
Organisme : Yonne
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-238 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2003 – marché fractionné à bons de commande – appel d'offres ouvert
$2 vues - 2002-238 Approvisionnement en carburants et combustibles pour 2003 – marché fractionné à bons de commande – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/100
Sujet : matière première / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-239 Intégration de Sougères-sur-Sinotte dans le canton nord – avis du conseil municipal
2 vues
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/101
Sujet : découpage électoral
Lieu : Sougères-sur-Sinotte (Monéteau, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-240 Actes de gestion courante
3 vues
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/102
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-241 Adoption de décomptes définitifs
3 vues
Date : 28 novembre 2002
Cote : 513 W 32/103
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 19 décembre 2002
4 vues
Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/1
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Compte-rendu de la séance du 19 décembre 2002
4 vues
Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/2
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
1 vue
Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/3
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication du Guy Férez « éléments sur le débat d'orientation budgétaire »
$1 vue - Communication du Guy Férez « éléments sur le débat d\'orientation budgétaire » (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/4
Sujet : finances publiques / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Voeu d'Anne Martinez relatif au soutien de l'ensemble du conseil municipal en faveur de la Nigérianne Amina Awal ; réponse du conseil
$1 vue - Voeu d\'Anne Martinez relatif au soutien de l\'ensemble du conseil municipal en faveur de la Nigérianne Amina Awal ; réponse du conseil (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/5
Sujet : vie publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-242 Budget primitif pour 2003 – débat d'orientation budgétaire
$2 vues - 2002-242 Budget primitif pour 2003 – débat d\'orientation budgétaire (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/6
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-243 Acquisition d'un terrain rue des Montardoins à France Télécom
$2 vues - 2002-243 Acquisition d\'un terrain rue des Montardoins à France Télécom (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/7
Sujet : immobilier / propriété publique
Organisme : France Télécom
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Montardoins
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-244 Exercice du droit de préemption urbain – acquisition d'un terrain rue Bercier
$2 vues - 2002-244 Exercice du droit de préemption urbain – acquisition d\'un terrain rue Bercier (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/8
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Bercier
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-245 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – projet architectural et technique pour les tranches 1 et 2 – dossier d'appel d'offres – engagement des études préalables pour les tranches 3 à 5 – engagement d'études complémentaires
$3 vues - 2002-245 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – projet architectural et technique pour les tranches 1 et 2 – dossier d\'appel d\'offres – engagement des études préalables pour les tranches 3 à 5 – engagement d\'études complémentaires (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/9
Sujet : édifice cultuel / patrimoine culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-246 Convention 2002 AJA football association-ville d'Auxerre
$2 vues - 2002-246 Convention 2002 AJA football association-ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/10
Sujet : association / finances locales
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-247 Relations AJA football–ville d'Auxerre – convention 2003 AJA Football Association–Ville d'Auxerre
$2 vues - 2002-247 Relations AJA football–ville d\'Auxerre – convention 2003 AJA Football Association–Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/11
Sujet : association / finances locales
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-248 Versement d'acomptes sur subventions 2003
$2 vues - 2002-248 Versement d\'acomptes sur subventions 2003 (ouvre la visionneuse)$
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/12
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-249 Attribution d'une subvention à l'Union des commerçants et artisans d'Auxerre (UCAA)
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/13
Sujet : association / finances locales / commerce
Organisme : Union des commerçants et artisans d'Auxerre (Auxerre ; 1997-2008)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-250 Exercice 2003 – plan de relance du logement social – versement de subventions – annuités 2003
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/14
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-251 Office public municipal d'HLM – Construction d'un pavillon PLAI 58 bis, avenue de Saint Georges – participation financière de la ville
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/15
Sujet : construction / logement social
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-252 Convention entre la ville d'Auxerre et l'association auxerroise du centre aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/16
Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales
Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-253 Demande de subvention du collège Paul-Bert pour un projet radio avec les élèves de la 3e SEGPA – année scolaire 2002-2003
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/17
Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-254 Lycée technique et professionnel Vauban – demande de subvention pour une classe à PAC
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/18
Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
Organisme : Lycée professionnel Vauban (Auxerre ; 1998-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-255 Écoles privées du 1er degré – participation de la ville d'Auxerre aux frais de fonctionnement (versement du solde pour l'année scolaire 2001-2002)
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/19
Sujet : enseignement privé / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-256 Nouvelle plaquette de présentation de l'IUT de Dijon – demande de subvention
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/20
Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
Organisme : Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-257 Budget annexe Parking du Pont – affectation des résultats 2001
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/21
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-258 Budget annexe assainissement – affectation des résultats 2001
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/22
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-259 Budget annexe assainissement – compte administratif 2001
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/23
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-260 Décision modificative n° 2 de l'exercice 2002
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/24
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-261 Renégociation de dette – exercice 2003
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/25
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-262 Renouvellement de la ligne de trésorerie – exercice 2003
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/26
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-264 Convention de développement cinématographique
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/27
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-265 Chèques vacances – mode de paiement dans les établissements culturels de la ville – convention avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/28
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-267 Actualisation du contrat de concession de distribution publique de gaz
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/29
Sujet : distribution de gaz
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-269 Approvisionnement en fournitures de matériaux de construction – appel d'offres ouvert
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/30
Sujet : construction / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-270 Approvisionnement en fournitures de produits composites pour revêtements routiers – mise en concurrence simplifiée
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/31
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-271 Approvisionnement en fournitures d'équipements électriques et d'éclairage – appel d'offres ouvert
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/32
Sujet : éclairage public / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-272 Approvisionnement en fournitures d'équipements pour la construction – appel d'offres ouvert
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/33
Sujet : construction / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-273 Approvisionnement en produits d'entretien et vaisselle – appel d'offres ouvert
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/34
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-274 Ajustement du montant de la convention de maîtrise d'œuvre relative au concours des services techniques municipaux d'Auxerre pour la Commune de Monéteau
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/35
Sujet : finances locales
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-275 Transfert de la compétence collecte des eaux usées par la Ville d'Auxerre
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/36
Sujet : transfert de compétences / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-276 Impression d'un journal mensuel – marché à bon de commande – mise en concurrence simplifiée
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/37
Sujet : commande publique / communication institutionnelle
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-277 Saint-Vincent tournante du Grand Auxerrois – exonération des droits de place des commerçants non sédentaires
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/38
Sujet : manifestation commerciale / exonération fiscale
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-278 Effectif réglementaire 2003
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/39
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-279 Recrutement d'un contractuel sur l'emploi de responsable du service maintenance de la direction des bâtiments
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/40
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre. Service maintenance bâtiments / Auxerre. Direction des bâtiments
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-280 Adoption de décompte définitifs
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/41
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-281 Actes de gestion courante
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/42
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-282 Relations AJA football-ville d'Auxerre – convention AJA football SAOS-ville d'Auxerre
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/43
Sujet : sport / finances locales
Organisme : SAS AJA football (2001-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2002-283 Soutien à la Nigériane Amina Awal
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Date : 19 décembre 2002
Cote : 513 W 33/44
Sujet : vie publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2002
$52 vues - Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l\'année 2002 (ouvre la visionneuse)$
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Cote : 513 W 33/45
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2002
$12 vues - Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l\'année 2002 (ouvre la visionneuse)$
12 vues
Cote : 513 W 33/46
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal

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